48 détenus politiques kurdes libérés après cinq années de détention

Le 14 avril 2009, une vaste opération d’arrestations visait plusieurs dizaines de cadres, à tous les niveaux du parti kurde DPT, qui venait de remporter une victoire sans appel dans les régions kurdes aux élections municipales du 29 mars 2009.

Gülcihan Şimşek était du nombre, femme courageuse et dynamique bien connue et estimée des membres des Amitiés kurdes de Bretagne qu’elle avait à plusieurs reprises accueillis.

Elle a fait partie du procès de Diyarbakir dit des «151», dont la première audience le 18 octobre 2010 à Diyarbakir a été le début d’un véritable scandale judiciaire.

Ce procès des 151 (maires, anciens maires, élus locaux, députés, cadres du BDP, présidents d’associations, tous militants pour la paix et la démocratie, accusés d’être membres d’une organisation prétendue «terroriste») a été ajourné le 26 avril 2011 puis renvoyé au 6 décembre 2011 pour ne reprendre que le 16 septembre 2013 pour 175 prévenus, dont 96 en détention depuis avril 2009.

Enfin, le tribunal de Diyarbakir a ordonné, le 12 avril 2014, la remise en liberté de 48 d’entre eux - qui restent inculpés - ceux-là même qui avaient été incarcérés cinq ans plus tôt, moins 2 jours.

Il ne s’agit pas d’une mesure de clémence

Le seuil de la prison à peine franchi, Gülcihan Şimşek, au nom de ses camarades de détention libérés, met les choses au point :

Même si les arrestations de KCK visaient à détruire le mouvement politique kurde en Turquie, la résistance de notre peuple les a empêchées d’arriver à leurs fins. Les résultats des élections de 2014 sont un exemple. Notre libération ne signifie pas une faveur de la part de la politique du gouvernement ni un pas positive dans le processus de paix en cours. Tant que tous les prisonniers politiques et tous les détenus malades ne seront pas libérés, et à commencer par le leader du peuple kurde, Abdullah Öcalan, nous ne pourrons parler de paix et de démocratie.

Il ne s’agit pas en effet d’une mesure de clémence mais de l’application d’un amendement de circonstance figurant dans un projet de loi de réforme judiciaire voté le 5 février dernier par le Parlement de Turquie, sur proposition du gouvernement, ramenant de dix à cinq ans la durée maximum d’une détention provisoire. Le Premier ministre Erdogan en avait fait lui-même l’annonce en souhaitant que la loi soit votée avant les élections. Il s’agissait de calmer la grogne de l’état-major des armées dont plusieurs centaines de ses membres sont impliqués dans le procès Ergenekon et celle de la Cour européenne des Droits de l’Homme qui épingle régulièrement la Turquie au vu d’une détention provisoire dépassant le délai «raisonnable».

L’initiative du Premier ministre Recep Tayyip Erdogan est considérée par ses adversaires politiques comme une tentative pour s’attirer les bonnes grâces de l’armée et des milieux laïques alors qu’il est éclaboussé par un scandale de corruption sans précédent.

André Métayer pour Amitiés Kurdes Bretagne

Le risque de pauvreté s'est "accru" pour les "mères célibataires"

Selon une enquête du Secours populaire français (SPF), six mères célibataires sur dix disent avoir rencontré des" difficultés financières importantes" pour assurer leurs dépenses de logement et d'alimentation au cours des douze derniers mois.

"La pauvreté se fabrique d'abord au féminin", alerte l'association dans son dossier sur la précarité des Français. 41% des Français interrogés ont par ailleurs affirmé avoir déjà connu une situation de pauvreté, un chiffre en hausse de 4 points en un an et de 11 points par rapport à 2007.

Les premières victimes sont les femmes et plus particulièrement les mères seules, 62% d’entre-elles ont confié avoir rencontré des difficultés à se procurer une alimentation saine et équilibrée (37% pour l'ensemble des personnes interrogées) et 61% pour payer leur loyer, un emprunt immobilier ou les charges de leur logement (36% pour l'ensemble). Selon le SPF, le risque de pauvreté est "accru" pour les mères qui élèvent seules leurs enfants (quatre familles monoparentales sur cinq sont dirigées par des femmes) et "les victimes de la pauvreté sont majoritairement des femmes (56%)".

Lutter contre les inégalités de salaire

Près de la moitié des personnes interrogées (48%) estime que la lutte contre les inégalités de salaire entre les hommes et les femmes est une priorité pour éviter que les femmes ne connaissent une situation de précarité. Najat Vallaud-Belkacem, ministre des Droits des femmes, a présenté en juillet un projet de loi proposant un éventail de mesures pour combattre les inégalités, allant de l'égalité professionnelle à la mise en place d'une garantie pour les impayés de pensions alimentaires.

Inquiétudes dans tous les milieux sociaux

"En 2013, la pauvreté en France a progressé de façon implacable", alerte l'association de lutte contre la précarité. "L'enlisement dans la crise accroit ainsi la proportion de populations fragilisées et suscite des inquiétudes dans tous les milieux sociaux", ajoute-t-elle. Le sondage a été réalisé sur internet en juillet auprès d'un échantillon représentatif de la population française composé de 849 personnes (405 hommes et 444 femmes dont 169 mères célibataires de 15 ans et plus).

Article publié par l'Humanité

La fiscalité pour partager les richesses créées

Payer l’impôt est un acte citoyen. Mais en raison de la pression des patrons et des libéraux, les erreurs du gouvernement, la faiblesse du pouvoir d’achat, les gens le considèrent comme une charge inadmissible.

Les mauvais choix des gouvernements successifs ont rendu le système, au fil du temps, de plus en plus incompréhensible, de plus en plus injuste. Loin d’être une charge inadmissible, l’impôt nous fait surtout beaucoup de bien tout au long de notre vie.

Sans lui, par exemple, l’Etat n’aurait pas les moyens d’assurer la sécurité, la santé, l’éducation, les routes et autres infrastructures, l’accès à la culture. En s’attaquant aux impôts, les patrons et les libéraux veulent en fait privatiser les services publics.

L’impôt permet le vivre ensemble et au plus grand nombre de vivre dignement en finançant les politiques publiques et les services publics qui sont eux même source de développement économique et créateurs de richesse. Loin de vouloir nous « en débarrasser » comme certains le revendiquent, faisons d’abord la clarté. Ce petit glossaire peut nous y aider.

L’impôt sur le revenu

L’impôt sur le revenu est le prélèvement le plus « visible ». Nous déclarons nos revenus, nous recevons un avis d’imposition et acquittons cet impôt. L’impôt sur le revenu est progressif (le taux d’imposition augmente d’autant plus que les revenus sont importants) c’est pourquoi il est aussi le mode d’imposition le plus juste. Il représente pourtant moins d’un quart des recettes fiscales. La moitié des contribuables ne paient pas cet impôt surtout faute de revenu suffisant.

Les plus riches contribuent de moins en moins par rapport à l’ensemble de la population. Ils ont aussi été les grands gagnants des réformes de l’impôt sur le revenu surtout mises en place sous Sarkozy. Ils ont notamment bénéficié d’une explosion des niches fiscales et d’une baisse des taux d’imposition. Le taux maximum était de 65% en 1983. Il est, en 2013, de 45%. Bien informés par leurs « conseillers fiscaux », les plus aisés accaparent la majorité de ces aides publiques. 62% des niches fiscales sont utilisées par les 10% les plus riches.

Pour qu’un impôt soit juste, il doit permettre à chacun de contribuer à hauteur de ses moyens. L’impôt sur le revenu est construit afin de répondre à ce critère. Durant les trente dernières années, le montant collecté a été largement réduit au profit de taxes comme la TVA.

Réhabilitons l’impôt sur le revenu : en limitant drastiquement les déductions fiscales à celles ayant démontré une efficacité sociale ou économique ; en augmentant le nombre de tranches et les taux d’imposition afin que chacun contribue à hauteur de ses moyens ; en taxant davantage les revenus du capital.

La TVA (taxe sur la valeur ajoutée) et les impôts indirects

On dit que la moitié de la population ne paient pas d’impôt. C’est faux : tous le monde paie l’impôt à partir du moment elle ou il consomme. Seulement, il s’agit d’un impôt invisible, indirect.

La France a fait le choix historique de structurer ses prélèvements fiscaux à partir de la fiscalité indirecte : La TVA, la TIPP (taxe intérieure sur les produits pétroliers), certaines taxes à caractère environnemental ou budgétaire de consommation d’énergie fossile.

La taxe sur la valeur ajoutée ou TVA est un impôt indirect sur la consommation. Le montant de la taxe est proportionnel au prix de vente hors taxe. Ainsi les vendeurs ou prestataires de services jouent en fait auprès de leurs clients le rôle de collecteur d’impôt pour le compte de l’État, sans que cette charge ne les touche personnellement.

Payée par les « consommateurs » elle est particulièrement injuste puisqu’elle pèse beaucoup plus lourd dans le budget des ménages les plus modestes. Cependant, elle paraît indolore. Qui se soucie vraiment de l’impôt qu’il paye à chaque fois qu’il passe à la caisse du supermarché ? En effet, cette taxe se substitue durant les trente dernières années à l’impôt sur le revenu.

Réduisons le poids de la TVA : en supprimant la TVA sur les produits de première nécessité ; en baissant le taux normal de la TVA à 15 % ;

La Taxe d’Habitation et la Taxe Foncière

Pour obtenir le montant de la taxe d’habitation, on multiplie ce que l’on appelle « la valeur locative cadastrale » (valeur locative foncière), c’est-à-dire ce que rapporterait sur un an l’habitation si elle était mise en location, par les taux d’impositions votés par les communes. Ce montant peut être diminué de certains allègements notamment en raison de conditions d’âge ou d’infirmité.

Le montant de la valeur locative de notre habitation est le résultat d’un calcul complexe. Il tient compte de la superficie du logement, des éléments de confort (nombre de salles de bain par exemple), de l’état de l’immeuble, de l’attractivité de sa situation géographique. Sur le principe, la méthode est bonne. Seulement, aucune révision de ces valeurs locatives n’a été effectuée depuis 1970. Résultat, elles sont très souvent largement surévaluées dans les immeubles construits dans les années 1970 en périphérie des villes par rapport à ceux des vieux quartiers de centre-ville maintenant réhabilités et, par conséquent, sous évalués.

Se contenter d’une révision des valeurs locatives n’est pas suffisant. En effet, les valeurs locatives sont globalement très inférieures à la réalité du marché et au final leur revalorisation pourrait faire doubler ou tripler le montant de la taxe d’habitation. Cela accentuerait encore d’avantage les inégalités, réservant les logements les plus agréables aux plus riches et reléguant les autres encore plus loin de leur lieu de travail dans des logements encore plus exigus et inconfortables.

Transformons les Taxe d’habitation et Taxe Foncière : en révisant les critères de calcul de cette taxe (ceux-ci sont basés sur des éléments datant de 1970) ; en prenant en compte les revenus des occupants et la réalité de l’habitat dans le calcul de la taxe. En modulant les taux de la taxe foncière en fonction de l’usage de la propriété.

La fiscalité des entreprises

L’Impôt sur les sociétés

A entendre les patrons, les entreprises sont asphyxiées par l’impôt sur les sociétés. Pourtant, le montant de cet impôt est un quart de la TVA : 36 mds € dans le budget 2014, contre 140 mds € de TVA et 75 mds d’impôt sur le revenu.

Le taux de l’impôt sur les sociétés a régulièrement baissé. Il s’établit actuellement à 34 %. En réalité, ce taux est beaucoup plus faible. En particulier, le taux réel d’imposition des grandes entreprises est de l’ordre de 8%. En effet, la loi permet aux grandes entreprises d’afficher leurs bénéfices dans les pays où le taux d’impôt sur les sociétés est plus faible. C’est ce qu’on appelle « optimisation fiscale ».
De plus, les entreprises reçoivent beaucoup d’aides de l’Etat et des collectivités territoriales. Il faut comparer l’impôt sur les sociétés aux 200 mds€ d’aide accordées entreprises.

La fiscalité locale des entreprises

Les évolutions récentes en matière de fiscalité locale ont largement mis en danger les finances des collectivités. Elles ont principalement eu pour conséquence d’alléger la pression fiscale sur les entreprises et cela notamment à l’occasion du remplacement de la Taxe professionnelle (TP) par la Contribution économique territoriale (CET).

Ces dernières années, les collectivités se sont vu attribuer de nouvelles compétences sans pour autant recevoir les transferts financiers correspondants. En 2014 et 2015, la dotation de l’État sera même, chaque année, réduite de 1,5 milliards d’euros.

Les conséquences sont graves. Les collectivités n’ont d’autre choix que de se tourner vers les ménages ! À l’heure actuelle, les collectivités locales n’ont, en effet, quasiment plus aucun moyen de modifier le niveau de prélèvement sur les entreprises. Ce sont donc les particuliers, parfois les plus modestes, qui mettent la main à la poche pour financer les allègements consentis aux entreprises. Malgré tout, cela ne garantit pas un niveau de financement suffisant pour le maintien de services publics de qualité.

Luttons efficacement contre l’évasion et la fraude fiscale

La fraude fiscale et les paradis fiscaux sont désormais dans le collimateur de l’Union européenne et des grandes puissances économiques. En France, nous en sommes au neuvième rapport parlementaire en quinze ans sur le sujet.Les avoirs détenus dans les paradis fiscaux sont estimés entre 20000 et 30000 milliards d’euros. Le montant annuel de la fraude dans l’Union européenne était estimé en septembre dernier à 1000 milliards d’euros par le Parlement européen. Aujourd’hui, la Commission européenne l’évalue à 2000 milliards d’euros, soit l’équivalent du PIB de la France… L’énormité des sommes montre l’importance de l’enjeu. En France les estimations varient mais elles vont jusqu’à 80 milliards d’euros par an.

L’absence d’harmonisation européenne en matière de fiscalité, l’absence également de coopérations au niveau mondial, de même que la déréglementation des économies expliquent essentiellement l’évasion fiscale. Le durcissement de la législation doit s’entendre au niveau international et au minimum au niveau européen.

Faisons de la fiscalité des entreprises un moteur pour l’économie et le progrès social : en modulant le taux de l’impôt sur les sociétés en fonction de l’utilisation des bénéfices afin de favoriser l’emploi, les salaires, la recherche, la préservation de l’environnement, etc. ; en subsistant à l’actuel CET une nouvelle fiscalité locale à destination des professionnels modulable en fonction de la politique des entreprises en terme d’emploi, de salaires, d’investissements, de formation et de l’environnement... Il est également essentiel que ce nouvel impôt, remplaçant la CET, soit établi sur des règles communes à l’échelon national afin de ne pas entraîner un dumping fiscal entre les territoires qui serait catastrophique pour les populations en luttant contre les paradis fiscaux et en harmonisant les législations fiscales au niveau européen ; en taxant véritablement les transactions financières.

Les propositions CGT sont parfaitement réalistes. Elles concourent à l’efficacité économique en dégageant des recettes supplémentaires et à la justice sociale en faisant peser une fiscalité moins lourde sur la majorité de la population. Elles impliquent toutefois la volonté politique de rompre avec les choix précédents qui ont eu pour conséquences l’augmentation des inégalités et l’aggravation de la crise économique et sociale.

«Mon communisme est de la même famille que le mot commune»

Lilian ALEMAGNA et Olivier MONGE. MYOP (photos) pour Libération

Ils sont encore 16. De Arles à Aubagne, le Parti communiste (et ses apparentés) conserve de forts bastions dans les Bouches-du-Rhône. Sur les cinq plus grandes villes du département, trois sont dirigées par un maire PCF. Libération a sillonné l'arrière-pays marseillais et rencontré près de la moitié d'entre-eux pour comprendre pourquoi ce communisme-là continue d'être apprécié des électeurs. Paroles.

«Une municipalité, c'est un ensemble qui fait du "commun"»

Patricia Fernandez-Pédinielli, 42 ans, maire de Port-de-Bouc depuis 2005

 

«J’ai horreur de l’étiquette, de l’amalgame, de faire partie d’un conglomérat informe et loin d’être comparable. Ce qui m’intéresse, c’est le contenu. Je suis un maire communiste.

Ce n’est pas une municipalité communiste. Une municipalité, c’est à la fois les élus, les services publics, les associations qui travaillent ensemble. Qui font du "commun". On peut avoir des démarches globalisantes.

L’art est de savoir les mettre en pratique avec des hommes et des femmes qui peuvent apporter une aide concrète à cette ville. La France ne doit pas laisser tomber son organisation sous forme de commune. Quand on est communiste, on est aussi républicain.»

 

«Des valeurs arc-en-ciel»

Daniel Fontaine, 68 ans, maire d’Aubagne depuis 2001

«Le communisme municipal ? Ça me ramène à ma jeunesse ! Quand j’allais voir mes grands-parents au Blanc-Mesnil. Je traversais Drancy, Pantin. Il y avait l’empreinte d’une gestion portée essentiellement par les communistes. Ici nous allons avoir 33 élus ; 4 seulement sont membres du PCF et ont leur carte. La notion de communisme municipal n’a plus de sens. Nous portons des valeurs arc-en-ciel.»

 

«Pas de partage du territoire avec les socialistes»

Pierre Dharréville, 38 ans, secrétaire fédéral du PCF des Bouches-du-Rhône depuis 2008

«On ne revendique pas cette étiquette de communisme municipal. On revendique les politiques que nous menons. Nous ne sommes pas un pôle de radicalité. On se revendique de la gauche. Nous sommes dans une terre avec une histoire industrielle et ouvrière et notre gestion locale est identifiée : luttes pour le maintien d’une activité industrielle, pour des services publics de proximité, des politiques culturelles pour tous… Avec les socialistes, il n’y a pas de partage du territoire. Ils sont plus prosaïques et pragmatiques que ça. S’ils pouvaient nous prendre une ville, ils le feraient.»

 

«Une gestion municipale ouverte»

Hervé Schiavetti, 57 ans, maire d’Arles depuis 2001

«Au conseil municipal, il y a 3 communistes, 16 socialistes et le reste de la société civile. Nous sommes dans une gestion municipale ouverte. J’ai ma carte au PCF parce que je ne veux pas trahir une histoire. Nous, les maires, on ne cherche pas à peser sur le débat national du PCF. Pour le PS, on est un enjeu territorial qui peut entrer dans des stratégies personnelles et de pouvoir. Aussi d’intercommunalité. Mais ponctuellement.»

 

«Ecocologiste»

Roger Meï, 78 ans, maire de Gardanne depuis 1977

«Je suis "écocologiste". Mon communisme est de la même famille que le mot commune, communion, communauté. Georges Marchais ne fait pas partie de mes idoles. Je préfère me revendiquer de Che Guevara, Nelson Mandela et l’abbé Pierre. J’ai déjà partagé mon manteau avec Gaudin, je ne partagerai pas mes richesses. Et puis on est en train de saccager l’industrie française. Moi, trop vieux ? Il ne faut pas faire d’ostracisme. On est respecté et craint parce qu’on est capable d’amener du monde manifester. Je suis le seul à avoir accepté des familles roms sur ma commune. On oblige les enfants à aller à l’école et on vérifie. Il y a 2 500 Roms sur le département. Si toutes les communes faisaient un effort, on aurait déjà résolu le problème.»

 

«Communiste par conviction, pas par éducation»

Gaby Charroux, 71 ans, maire de Martigues depuis 2009 et député des Bouches-du-Rhône depuis 2012

«Je ne suis pas devenu communiste par éducation mais par conviction. Je suis rentré au PCF en 1998. J’étais déjà conseiller municipal depuis 1989. Tous les communistes que je rencontrais, je les appréciais. On n’a beau dire qu’on n’aime pas la question individuelle, il n’empêche que dans une élection législative, si ce n’est pas le maire de la ville centre qui se présente, le poste de député, on ne l’aurait pas conservé. En 2017, je choisirai le poste de maire. Ici, avec le PS, on est ensemble depuis quarante ans. Et en 2008, on fait 57% au premier tour. J’ai une certitude après mon départ : je n’emmerderai plus mes successeurs. Et une ambition : que le PCF garde tous ses mandats.»

 

«Mon parti, c’est les 4 500 habitants»

Georges Rosso, 84 ans, maire du Rove depuis 1981

«Il faut être le maire de tout le monde. Ce qui est le plus difficile, c’est d’être le maire communiste de tout le monde. Ici, mon parti, c’est les 4 500 habitants. Je n’ai jamais été déçu par le PCF. Et jamais le parti ne m’a donné un conseil sur la gestion de ma commune. Il y a des mecs qui votent FN aux élections nationales et puis votent pour moi aux municipales. Ils votent pour le maire. Je ne voulais pas me représenter au départ mais on me l’a demandé. Les habitants ont dit à ma femme "laissez-le nous encore un peu". Tant qu’on est révolutionnaire, on est jeune. Je ne passerai pas la main à un non-communiste. Supprimez la télévision et le PCF va remonter !»